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Marques déposées par SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING
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Domaine de l'Estagnède
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l'Estagnède
SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING

Numéro de dépôt :
4573759
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
Domaine de l\'Estagnède de SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING

Présentation de la marque Domaine de l'Estagnède

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de l'Estagnède » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING domicilié(e) 65 A Route de Saint-Maximin - 83149 - BRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPBH, Monsieur Pierre BUREL domicilié(e) 65 A Route de Saint-Maximin - 83149 - BRAS - France.

La marque Domaine de l'Estagnède a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Estagnède arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Les Caveaux de Provence , La Peyrasse , Domaine Grauzels , Le Centenaire , Domaine de Villemartin , L'exceptionnelle , Hôtellerie du Soleil , La Cuvée Helly , Givrée , Château Grauzels


SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING - 65 A Route de Saint-Maximin - 83149 - BRAS - France


SPBH, Monsieur Pierre BUREL - 65 A Route de Saint-Maximin - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.